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Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 20759 posée par M. Dominique Leclerc

   Moyens des URSSAF affectés aux opérations de communication et d'élaboration des titres emploi entreprise et chèques emploi TPE

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   08/12/2005

   Pertinence

2. Question n° 20847 posée par M. Jacques Siffre

   Moyens affectés aux opérations de communication et d'élaboration des titres emploi entreprise et chèques emploi TPE

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   15/12/2005

   Pertinence

3. Question n° 21038 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Moyens affectés aux opérations de communication et d'élaboration des titres emploi entreprise et chèques emploi TPE

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   29/12/2005

   Pertinence

4. Question n° 22742 posée par M. Georges Mouly

   Efficacité du plan d'urgence pour l'emploi sur le secteur des petites et très petites entreprises

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   13/04/2006

   Pertinence

5. Question n° 22797 posée par M. Paul Girod

   Chèque emploi très petites entreprises (CETPE)

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   20/04/2006

   Pertinence

6. Question n° 03177 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Simplification du dispositif sur les heures supplémentaires pour les très petites entreprises

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   24/01/2008

   Pertinence

7. Question n° 0309S posée par M. Claude Biwer

   Réforme de la formation professionnelle

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   16/10/2008

   Pertinence

8. Question n° 0263G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Chiffres de l'emploi et plan de relance

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   06/03/2009

   Pertinence

9. Question n° 23669 posée par M. Michel Doublet

   Développement de l'emploi dans les TPE

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   07/06/2012

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10. Question n° 00943 posée par M. Marcel Rainaud

    Relation entre Pôle emploi et les TPE

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    19/07/2012

    Pertinence