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Questions avec et sans réponses

53 questions

1. Question n° 11138 posée par M. Franck Menonville

   Situation des brasseurs indépendants

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   11/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 08784 posée par M. Cyril Pellevat

   Renégociation des prix de l'électricité pour les stations de montagne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08309 posée par M. Jean-Pierre Moga

   Hausse des tarifs de l'électricité et du gaz

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   07/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 0503G posée par M. Christian Bilhac

   Pouvoir d'achat

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   29/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 07221 posée par M. Jean-Yves Roux

   Stations de skis solidaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   08/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 05630 posée par Mme Laurence Garnier

   Conséquences de l'augmentation des factures énergétiques des entreprises

   En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   09/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 05715 posée par M. Yves Détraigne

   Hécatombe dans le prêt-à-porter

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   09/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 05752 posée par M. François Bonhomme

   Mesures de soutien en faveur de la filière de la meunerie française face à la crise énergétique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   09/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 0257G posée par M. Olivier Cigolotti

   Fin des tarifs réglementés du gaz en juin 2023

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   16/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 05362 posée par Mme Christine Herzog

    Remplacement du plan de relance en 2023 face aux augmentations des prix et à l'inflation

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    16/02/2023

    Pertinence