Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 15041 posée par M. Rachel Mazuir

Mesures d'aide applicables au secteur viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15335 posée par M. Yves Détraigne

Soutien de la filière viticole française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15337 posée par Mme Florence Lassarade

Conséquences de l'épidémie de Covid-19 pour la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15386 posée par M. Patrice Joly

Situation préoccupante de la filière viticole française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15426 posée par Mme Marta de Cidrac

Fermeture des établissements de vente directe de fleurs, plantes et arbres

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15660 posée par M. Hervé Gillé

Soutien à la filière vitivinicole face aux conséquences de la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15731 posée par M. Roland Courteau

Filières conchylicole et ostréicole face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15851 posée par M. Pascal Allizard

Situation dans la filière des appellations d'origine cidricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15954 posée par M. Jean-Pierre Moga

Covid-19 et soutien des exploitations viticoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 16041 posée par M. Éric Gold

Mesures d'accompagnement pour les exploitations viticoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence