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Questions avec et sans réponses

68 questions

1. Question n° 0402S posée par M. Patrice Joly

   Situation alarmante des artisans boulangers face à la hausse des tarifs de l'électricité

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 04877 posée par M. Patrice Joly

   Situation alarmante des artisans boulangers face à la hausse des tarifs de l'électricité

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   26/01/2023

   Pertinence

3. Question n° 04486 posée par M. Christian Bilhac

   Détresse de la profession des artisans boulangers face à la hausse du prix de l'énergie

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   22/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 04316 posée par M. François Bonhomme

   Mesures de soutien en faveur de la filière de la meunerie française face à la crise énergétique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   15/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 03956 posée par M. Yves Détraigne

   Avenir de la meunerie française

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   24/11/2022

   Pertinence

6. Question n° 02317 posée par M. Alain Duffourg

   Mise en oeuvre du plan tourisme pour les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe

   Réponse du Ministère de la culture

   04/08/2022

   Pertinence

7. Question n° 00162 posée par Mme Elsa Schalck

   Stations classées de tourisme

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   07/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 24564 posée par M. Henri Cabanel

   Aides à apporter aux territoires ruraux pour faire face à l'augmentation du prix des matières premières

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   30/09/2021

   Pertinence

9. Question n° 20905 posée par M. Pascal Allizard

   Conséquences de la fermeture des restaurants pour certaines professions

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   18/02/2021

   Pertinence

10. Question n° 06520 posée par Mme Corinne Féret

    Ressources des chambres de commerce et d'industrie

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    02/08/2018

    Pertinence