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Questions avec et sans réponses

25 questions

1. Question n° 0511S posée par M. Frédéric Marchand

   Situation des salariés des sites de Buitoni à Caudry et Tereos à Escaudoeuvres

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 03481 posée par M. Guillaume Gontard

   Gouvernance des conseils stratégiques de filières

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   27/10/2022

   Pertinence

3. Question n° 25450 posée par M. Bruno Belin

   Manque de matières premières dans le secteur de l'impression

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   25/11/2021

   Pertinence

4. Question n° 25394 posée par M. Jean-Jacques Michau

   Hausse des coûts pour les minéraliers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   18/11/2021

   Pertinence

5. Question n° 1908S posée par M. Thierry Cozic

   Arrêt brutal du mécanisme de soutien financier destiné aux petites et moyennes entreprises s'impliquant en normalisation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   04/11/2021

   Pertinence

6. Question n° 1811S posée par Mme Laure Darcos

   Inefficacité des politiques de lutte contre le démarchage téléphonique non sollicité et les appels frauduleux

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   23/09/2021

   Pertinence

7. Question n° 22826 posée par M. Bernard Fournier

   Pénurie de matériaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   13/05/2021

   Pertinence

8. Question n° 22521 posée par Mme Catherine Dumas

   Obligation d'étiquetage de tous les objets exposés en vitrine des bijoutiers-joailliers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

   29/04/2021

   Pertinence

9. Question n° 21843 posée par M. Olivier Rietmann

   Approvisionnement en matières premières du secteur métallurgie

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   01/04/2021

   Pertinence

10. Question n° 20912 posée par M. Claude Nougein

    Transformation vers l'industrie du futur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    18/02/2021

    Pertinence