Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

240 questions

  1. Question n° 20395 posée par M. Alain Fouché

    Rétablissement de la totalité de l'aide publique destinée aux bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20638 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des artisans bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27053 posée par M. Rémy Pointereau

    Contrats d'apprentissage et de professionnalisation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01970 posée par M. André Vantomme

    Situation des personnes souffrant de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06501 posée par M. Jacques Mahéas

    Avenir des entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10703 posée par M. Ronan Kerdraon

    Taxe d'apprentissage dans le secteur sanitaire, social et médico-social

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10764 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Loi de finances pour 2014 et centres de formation d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13727 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Menaces concernant la profession de pharmacien titulaire d'officine

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17724 posée par M. Roland Courteau

    Plan entreprendre au féminin

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05008 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Effets collatéraux de la fin de l'impôt sur la fortune sur les associations et organismes caritatifs

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible