Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 02433 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique industrielle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24133 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Diminution du nombre de créations d'entreprises

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17969 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rachat par le groupe ATR de la firme de constructions aéronautiques De Havilland

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre l'attentisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15821 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Construction d'une unité industrielle de conversion de l'uranium de retraitement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07695 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de l'industrie européenne des circuits intégrés

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02591 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Compétitivité de la France dans le domaine des affaires

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 27279 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonds industriels de modernisation: utilisation des dotations supplémentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26686 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan machine-outil: bilan

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23054 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide au développement industriel

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible