Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 10904 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Liaisons ferroviaires à grande vitesse entre la France et l'Espagne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/04/1995
Pertinence
Question n° 21740 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Financement de la réalisation des TGV européens

Réponse du ministère : Équipement

18/06/1992
Pertinence
Question n° 17567 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Participation de la CEE au financement du TGV Est

Réponse du ministère : Équipement

03/10/1991
Pertinence
Question n° 08978 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Participation financière française à la réalisation du TGV Bruxelles-Allemagne

Réponse du ministère : Équipement

22/03/1990
Pertinence
Question n° 04187 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'une société européenne pour la construction et l'exploitation du TGV Nord

Réponse du ministère : Transports

22/01/1987
Pertinence
Question n° 00807 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réseau européen à grande vitesse

Réponse du ministère : Transports

08/05/1986
Pertinence
Question n° 27735 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Projet de train à grande vitesse Nord

La question est caduque

09/01/1986
Pertinence
Question n° 26752 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Liaison ferroviaire rapide vers l'Allemagne: conclusions du groupe de travail

Réponse du ministère : Urbanisme

07/11/1985
Pertinence
Question n° 25443 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Installation du téléphone dans le TGV

La question est caduque

29/08/1985
Pertinence
Question n° 16958 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir du projet TGV Nord-européen

La question est caduque

19/04/1984
Pertinence