Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

5148 questions

  1. Question n° 11859 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Audit législatif sur les finances publiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11860 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique en faveur des personnes âgées dépendantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11861 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan de la journée nationale sans tabac

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11862 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Association du Parlement à la réforme fiscale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11863 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de l'apprentissage anticipé de la conduite

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11676 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Professionnels du tourisme équestre non titulaires d'un diplôme homologué

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11324 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Remboursement du traitement de la stérilité par micro-injection

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11113 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Intérêts des Français sinistrés en Russie durant le premier conflit mondial et de leurs héritiers

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11018 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Formation économique et financière des magistrats

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10904 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Liaisons ferroviaires à grande vitesse entre la France et l'Espagne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible