Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 10865 posée par M. Bernard Piras

    Suppression éventuelle de la prime herbagère agro-environnementale

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11433 posée par M. Bernard Piras

    Prix des aliments peu transformés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11773 posée par M. Bernard Piras

    Règles de fonctionnement du futur institut technique apicole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11776 posée par M. Bernard Piras

    Procédure d'indemnisation suite à l'attaque de loups

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13047 posée par M. Bernard Piras

    Protection du terme « méthode ancestrale »

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 13188 posée par M. Bernard Piras

    Situation des producteurs de fruits français

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13347 posée par M. Bernard Piras

    Situation des distilleries de lavande

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13663 posée par M. Bernard Piras

    Situation des pensions agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14876 posée par M. Bernard Piras

    Crédit d'impôt remplacement pour congés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 14880 posée par M. Bernard Piras

    Dégradation provoquée du marché de la pêche et de la nectarine

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte