Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1212 questions

  1. Question n° 00075 posée par M. Hubert Martin

    Calendrier de réalisation des aménagements de la route nationale 4

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26970 posée par M. Noël Berrier

    Pont de Coulanges-sur-Yonne: reconstruction

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27448 posée par M. Camille Vallin

    Défense de la production française de véhicules industriels

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27579 posée par M. Camille Vallin

    Renault, véhicules industriels: situation

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02332 posée par M. Jean-Marie Girault

    Situation de l'industrie des poids lourds

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 27877 posée par M. Robert Pontillon

    Industrie des poids lourds: difficultés

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  7. Question n° 28177 posée par M. Franck Sérusclat

    Poids lourds: achat de matériel étranger

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28178 posée par M. Franck Sérusclat

    Industrie du poids lourd: situation du groupe Renault Véhicules Industriels

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 28592 posée par M. Hubert Martin

    Usine Saviem de Batilly: emplois réservés aux Lorrains

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00150 posée par M. Robert Pontillon

    Situation du groupe Renault Véhicules Industriels

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible