Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 2136G posée par Mme Annick Petrus

Obligation vaccinale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/11/2021
Pertinence
Question n° 1523G posée par Mme Victoire Jasmin

Dysfonctionnement de l'établissement français du sang en Guadeloupe

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

13/11/2020
Pertinence
Question n° 14612 posée par Mme Victoire Jasmin

Prise en charge des patients drépanocytaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence
Question n° 0349G posée par M. Guillaume Arnell

Urgences dans les hôpitaux en outre-mer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/05/2018
Pertinence
Question n° 04156 posée par M. Dominique Théophile

Situation judiciaire et pénitentiaire alarmante des territoires ultramarins

Réponse du Ministère de la justice

29/03/2018
Pertinence
Question n° 02583 posée par Mme Victoire Jasmin

Situation de la psychiatrie en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 20399 posée par M. Jacques Gillot

Violences en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/03/2016
Pertinence
Question n° 0228G posée par M. Jacques Cornano

Sécurité aux Antilles

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/10/2013
Pertinence
Question n° 21934 posée par M. Hubert Haenel

Mort d'un gendarme à Saint-Martin

Réponse du Ministère de la justice

02/03/2006
Pertinence
Question n° 22425 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Notion de zone urbaine sensible

La question est caduque

22/05/1997
Pertinence