Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0382G posée par M. Louis Le Pensec

Situation en Polynésie française

Réponse du Ministère de l'outre-mer

05/11/2004
Pertinence
Question n° 0373G posée par M. Bernard Frimat

Situation en Polynésie française

Réponse du Ministère de l'outre-mer

29/10/2004
Pertinence
Question n° 0364G posée par M. Simon Sutour

Situation en Polynésie française

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/10/2004
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Daniel Millaud

Les territoires d'outre-mer et l'Union européenne

Réponse du ministère : Outre-mer

28/11/1997
Pertinence
Question n° 0385G posée par M. Daniel Millaud

Fonctionnement régulier des pouvoirs publics en Polynésie française

Réponse du ministère : Justice

13/12/1991
Pertinence
Question n° 0054G posée par M. Daniel Millaud

Droit d'établissement des ressortissants de la CEE en Polynésie française

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

18/11/1988
Pertinence
Question n° 0203G posée par M. Daniel Millaud

Incidents de Papeete (Polynésie française)

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

06/11/1987
Pertinence
Question n° 0213G posée par M. Louis Souvet

Incidents de Papeete (Polynésie française)

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

06/11/1987
Pertinence
Question n° 0190G posée par M. Daniel Millaud

Action communautaire dans le Pacifique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1987
Pertinence
Question n° 0103G posée par M. Daniel Millaud

Grève générale en Polynésie

Réponse du ministère : Mer

12/12/1986
Pertinence