Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 0314S posée par M. Yves Guena

Transformation des palmipèdes gras

Réponse du ministère : Défense (S.E.)

15/05/1991
Pertinence
Question n° 0342S posée par M. Désiré Debavelaere

Crise de l'agriculture

La question a été retirée

03/10/1991
Pertinence
Question n° 0346S posée par M. Roland Courteau

Crise du secteur des vins de table

La question a été retirée

03/10/1991
Pertinence
Question n° 0489S posée par M. René-Pierre Signé

Accélération de la réforme de l'assiette des cotisations sociales agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1992
Pertinence
Question n° 0100S posée par M. Philippe Marini

Augmentation de capital de l'Institut de participation du bois et du meuble (IPBM)

Réponse du ministère : Agriculture

13/04/1994
Pertinence
Question n° 0116S posée par M. Roland Courteau

Réforme de l'organisation commune du marché du vin (OCM)

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

04/05/1994
Pertinence
Question n° 0002S posée par M. Jean-Paul Delevoye

Organisation de la distribution de lait dans les écoles

Réponse du ministère : Agriculture

20/06/1997
Pertinence
Question n° 0063S posée par M. Jean Bizet

Développement des cultures de protéines végétales

Réponse du ministère : Culture

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0234S posée par M. Louis Minetti

Mise en oeuvre des propositions de la délégation sénatoriale sur les fruits et légumes

Réponse du ministère : Logement

08/04/1998
Pertinence
Question n° 0259S posée par M. Gérard Delfau

Conséquences du gel sur le vignoble

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

06/05/1998
Pertinence