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Questions avec et sans réponses

630 questions

1. Question n° 00097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Politique du Gouvernement en vue de favoriser la sécurité nucléaire à l'Est

   Réponse du ministère : Premier ministre

   22/04/1993

   Pertinence

2. Question n° 11721 posée par Mme Gisèle Printz

   Suppression du particularisme familial à Mayotte

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   15/04/2004

   Pertinence

3. Question n° 14015 posée par Mme Valérie Létard

   Fracture numérique dans les pays de la zone ACP (Afrique-Caraïbes-Pacifique)

   Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

   07/10/2004

   Pertinence

4. Question n° 0466G posée par Mme Christiane Kammermann

   Situation au Liban

   Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

   04/03/2005

   Pertinence

5. Question n° 16418 posée par Mme Christiane Demontès

   Respect des principes démocratiques et des droits de l'homme au Togo

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   10/03/2005

   Pertinence

6. Question n° 16595 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Solidarité suite au raz-de-marée du Sud-Est asiatique

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   17/03/2005

   Pertinence

7. Question n° 0473G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Respect des droits de l'homme en Tchétchénie

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

   18/03/2005

   Pertinence

8. Question n° 16871 posée par M. Richard Yung

   Relations sino-taïwanaises

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   31/03/2005

   Pertinence

9. Question n° 0017A posée par M. Ivan Renar

   Avenir de l'industrie textile

   La question est caduque

   05/05/2005

   Pertinence

10. Question n° 17697 posée par M. Bernard Piras

    Position de la France quant à l'instauration de la démocratie au Togo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    19/05/2005

    Pertinence