Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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402 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

402 questions

Question n° 26178 posée par M. Franck Sérusclat

Amplepuis: implantation d'activités tertiaires

Réponse du ministère : Premier ministre

29/04/1978
Pertinence
Question n° 02260 posée par M. Pierre Noe

Situation de "la Néogravure"

Réponse du ministère : Industrie

17/06/1978
Pertinence
Question n° 00076 posée par M. Jean-François Pintat

Politique industrielle européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

23/06/1978
Pertinence
Question n° 27622 posée par M. Pierre Vallon

Salon de l'automobile: inauguration

Réponse du ministère : Industrie

11/10/1978
Pertinence
Question n° 27888 posée par M. Jacques Chaumont

HLM: pénalisation pour appartement tout électrique

La question est caduque

01/11/1978
Pertinence
Question n° 29164 posée par M. Auguste Chupin

Pays de l'ouest: prix de l'électricité

Réponse du ministère : Industrie

15/02/1979
Pertinence
Question n° 00154 posée par M. Maurice Schumann

Application de l'arrangement multifibres

Réponse du ministère : Premier ministre

22/02/1979
Pertinence
Question n° 00178 posée par Mme Brigitte Gros

Difficultés de l'industrie automobile française et européenne

Réponse du ministère : Premier ministre

29/03/1979
Pertinence
Question n° 29935 posée par M. Henri Goetschy

Centrale nucléaire de Fessenheim: publication du plan ORSEC et protection de la population

Réponse du ministère : Industrie

13/04/1979
Pertinence
Question n° 00236 posée par M. Gaston Pams

Crise économique et répercussions sociales

La question a été retirée

30/06/1979
Pertinence