Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

139 questions

Question n° 02220 posée par M. Philippe Marini

Augmentation des taxes antidumping américaines sur certaines importations d'acier

Réponse du ministère : Industrie

29/07/1993
Pertinence
Question n° 02023 posée par M. Joseph Ostermann

Industrie du textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

15/07/1993
Pertinence
Question n° 01206 posée par M. Louis Minetti

Situation des producteurs d'asperges du Gard

Réponse du ministère : Agriculture

20/05/1993
Pertinence
Question n° 00326 posée par M. Jean-Jacques Robert

Directive européenne relative à l'interdiction des tests animaux en cosmétologie

Réponse du ministère : Santé

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00450 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Directive européenne concernant l'interdiction des tests sur les animaux en cosmétologie

Réponse du ministère : Santé

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00185 posée par M. Rodolphe Désiré

Mobilisation des fonds communautaires pour les DOM

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00043 posée par M. Serge Mathieu

Vins à appellation d'origine et CEE

Réponse du ministère : Agriculture

15/04/1993
Pertinence
Question n° 22891 posée par M. Jean-Jacques Robert

Directive européenne relative à l'interdiction des tests animaux en cosmétologie

La question est caduque

24/09/1992
Pertinence
Question n° 22910 posée par M. Emmanuel Hamel

Date de la baisse des taux d'intérêt en France

La question est caduque

24/09/1992
Pertinence
Question n° 22648 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Directive européenne sur l'interdiction des tests animaux en cosmétologie

La question est caduque

27/08/1992
Pertinence