Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 01517 posée par M. Daniel Dubois

Renouvellement de l'autorisation du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/10/2017
Pertinence
Question n° 0132G posée par M. Daniel Dubois

Glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/11/2017
Pertinence
Question n° 05992 posée par M. Daniel Dubois

Culture de la betterave et interdiction des molécules néonicotinoïdes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/07/2018
Pertinence
Question n° 08107 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Mortalité des abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/12/2018
Pertinence
Question n° 08243 posée par M. Yves Détraigne

Rôle des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/12/2018
Pertinence
Question n° 0622G posée par M. Pierre Médevielle

Interdiction du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/01/2019
Pertinence
Question n° 13436 posée par Mme Nadia Sollogoub

Séparation des activités de vente et de conseil des produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/12/2019
Pertinence
Question n° 1127S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Utilisation du cuivre et mise en oeuvre par les viticulteurs des « zones de non traitement »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/02/2020
Pertinence
Question n° 16877 posée par Mme Françoise Férat

Bilan de la fin des néonicotinoïdes en enrobage pour les betteraves

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/06/2020
Pertinence
Question n° 17134 posée par Mme Élisabeth Doineau

Dispositif d'aide à la mise en place des zones de non-traitement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/07/2020
Pertinence