Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

Question n° 03885 posée par M. Henri Goetschy

Contrôle de l'autorisation de construire des installations de stockage de gaz ou fluides

Réponse du ministère : Environnement

18/12/1986
Pertinence
Question n° 07461 posée par M. Rémi Herment

Devenir des friches industrielles

Réponse du ministère : Environnement

20/08/1987
Pertinence
Question n° 02479 posée par M. Roger Poudonson

Campagne sur la sécurité des enfants à la maison

Réponse du ministère : Consommation

24/11/1988
Pertinence
Question n° 09010 posée par M. Henri Le Breton

Harmonisation entre le développement de l'agriculture et la protection de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

22/03/1990
Pertinence
Question n° 09489 posée par M. Edouard Le Jeune

Réglementation de l'utilisation d'appâts à base de cholécalciférol

Réponse du ministère : Agriculture

26/04/1990
Pertinence
Question n° 09366 posée par M. Pierre Lagourgue

Empoisonnements par absorption de produits oligo-phosphorés à la Réunion

Réponse du ministère : Agriculture

12/01/1995
Pertinence
Question n° 09716 posée par M. Jacques Machet

Rapport sur la toxicité de l'alcool

La question est caduque

16/07/1998
Pertinence
Question n° 0492G posée par M. Jacques Machet

Déménagement d'obus de la Première Guerre Mondiale

Réponse du ministère : Défense

20/04/2001
Pertinence
Question n° 10975 posée par M. Philippe Arnaud

Dangers de certains insecticides sur la filière apicole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

19/02/2004
Pertinence
Question n° 20336 posée par M. Yves Détraigne

Dangerosité potentielle des substances actives fipronil et imidaclopride sur les abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/11/2005
Pertinence