Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 20156 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Revalorisation salariale des personnels du secteur médico-social du handicap et des soins à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20460 posée par M. Gilbert Favreau

    Prime pour les salariés des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20910 posée par Mme Nadège Havet

    Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21605 posée par M. Yves Bouloux

    Exclus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22729 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Disparité des revalorisations salariales des professions hospitalières

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23110 posée par Mme Isabelle Briquet

    Statut des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23598 posée par M. Didier Rambaud

    Situation des professionnels de santé exerçant au sein de centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26074 posée par Mme Anne Ventalon

    Revalorisation salariale des professionnels des structures non-médicalisées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27003 posée par M. Michel Savin

    Situation des sages-femmes de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 28196 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Revalorisation salariale de certains professionnels de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne