Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

84 questions

  1. Question n° 15168 posée par M. Loïc Hervé

    Amendes et abondement d'un fonds d'urgence pour l'amélioration des conditions de travail des soignants

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16543 posée par Mme Michelle Gréaume

    Respect des droits des étudiants hospitaliers et revalorisation de leur gratification

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16679 posée par M. Jean-François Rapin

    Rémunération des étudiants en médecine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16822 posée par M. Jean-François Rapin

    Reconnaissance de la profession d'infirmier anesthésiste

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17231 posée par M. Pierre Cuypers

    Situation des techniciens de laboratoires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17534 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17682 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Reconnaissance de la profession des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17762 posée par Mme Michelle Meunier

    Soutien à l'exercice médical de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1458G posée par Mme Corinne Féret

    Suites du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18713 posée par Mme Michelle Gréaume

    Intégration des agents du social et du médico-social à la liste des bénéficiaires du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible