Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

115 questions

Question n° 19380 posée par M. Dominique Mortemousque

Situation des centres de santé infirmiers intervenant dans le milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/09/2005
Pertinence
Question n° 19585 posée par M. Guy Fischer

Situation des centres de soins infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/10/2005
Pertinence
Question n° 0820S posée par Mme Marie-France Beaufils

Salariés et ordre des infirmiers

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 13423 posée par M. Marc Daunis

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13427 posée par Mme Samia Ghali

Infirmiers anesthésistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 19115 posée par M. Guy Fischer

Réelle reconnaissance de la profession de sage-femme

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/06/2011
Pertinence
Question n° 09143 posée par Mme Caroline Cayeux

Statut des sages-femmes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09681 posée par M. Ronan Kerdraon

Statut des sages-femmes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/12/2013
Pertinence
Question n° 10167 posée par M. Bernard Fournier

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/01/2014
Pertinence
Question n° 0315G posée par Mme Françoise Laborde

Sages-femmes

Réponse du Ministère chargé de la famille

21/02/2014
Pertinence