Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 20156 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Revalorisation salariale des personnels du secteur médico-social du handicap et des soins à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20157 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Statut des conducteurs ambulanciers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20460 posée par M. Gilbert Favreau

    Prime pour les salariés des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21605 posée par M. Yves Bouloux

    Exclus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22030 posée par Mme Françoise Férat

    Statut des ambulanciers de la fonction publique hospitalière affectés à une structure mobile d'urgence et de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22456 posée par M. Alain Duffourg

    Statut des ambulanciers des structures mobiles d'urgence et de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23662 posée par M. Yves Détraigne

    Réingénierie du métier d'ambulancier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24911 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Statut des conducteurs ambulanciers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 25749 posée par M. Franck Montaugé

    Reconnaissance des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26074 posée par Mme Anne Ventalon

    Revalorisation salariale des professionnels des structures non-médicalisées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne