Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 20157 posée par Mme Brigitte Micouleau

Statut des conducteurs ambulanciers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/01/2021
Pertinence
Question n° 22030 posée par Mme Françoise Férat

Statut des ambulanciers de la fonction publique hospitalière affectés à une structure mobile d'urgence et de réanimation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/04/2021
Pertinence
Question n° 22456 posée par M. Alain Duffourg

Statut des ambulanciers des structures mobiles d'urgence et de réanimation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/04/2021
Pertinence
Question n° 24911 posée par Mme Brigitte Micouleau

Statut des conducteurs ambulanciers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 26140 posée par M. Alain Marc

Ambulanciers hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/01/2022
Pertinence
Question n° 26901 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des ambulanciers hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/02/2022
Pertinence
Question n° 27218 posée par Mme Florence Lassarade

Situation des ambulanciers hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/03/2022
Pertinence
Question n° 27486 posée par M. Michel Dagbert

Situation des ambulanciers hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/03/2022
Pertinence