Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

94 questions

  1. Question n° 14339 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Reconnaissance d'une formation de niveau master 2 pour les infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16370 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Revalorisation du métier d'ambulancier au sein de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16619 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Métier d'ambulancier hospitalier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16711 posée par M. Didier Rambaud

    Valorisation de la profession d'ambulancier des structures mobiles d'urgence et de réanimation et hospitalier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16822 posée par M. Jean-François Rapin

    Reconnaissance de la profession d'infirmier anesthésiste

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18216 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance des professionnels du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18278 posée par M. Pascal Allizard

    Situation dans le secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18432 posée par Mme Marie Mercier

    Reconnaissance des professionnels du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18615 posée par Mme Catherine Deroche

    Meilleure reconnaissance des personnels des établissements sociaux et services médico-sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18713 posée par Mme Michelle Gréaume

    Intégration des agents du social et du médico-social à la liste des bénéficiaires du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne