Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 31213 posée par M. Michel Doublet

Situation des ophtalmologistes et formation

Réponse du ministère : Santé

15/02/2001
Pertinence
Question n° 31313 posée par M. Jacques Legendre

Situation des ophtalmologistes

Réponse du ministère : Emploi

22/02/2001
Pertinence
Question n° 31337 posée par M. Bernard Fournier

Situation des ophtalmologistes

Réponse du ministère : Santé

22/02/2001
Pertinence
Question n° 31357 posée par M. René Trégouët

Nombre d'ophtalmologistes

Réponse du ministère : Santé

22/02/2001
Pertinence
Question n° 31385 posée par M. Michel Bécot

Décroissement du nombre d'ophtalmologistes diplômés en France

Réponse du ministère : Santé

22/02/2001
Pertinence
Question n° 31424 posée par M. Bernard Piras

Evolution du nombre des ophtalmologues

Réponse du ministère : Santé

22/02/2001
Pertinence
Question n° 31431 posée par M. Bernard Murat

Formation des ophtalmologistes

Réponse du ministère : Santé

22/02/2001
Pertinence
Question n° 31623 posée par M. Alain Gournac

Diminution du nombre d'ophtalmologistes

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31791 posée par M. Yves Fréville

Décroissance du nombre d'ophtalmologues

Réponse du ministère : Santé

15/03/2001
Pertinence
Question n° 31894 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Pénurie d'ophtalmologistes

Réponse du ministère : Emploi

15/03/2001
Pertinence