Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

136 questions

Question n° 00326 posée par M. Philippe Darniche

Médicaments génériques

Réponse du ministère : Santé

26/06/1997
Pertinence
Question n° 00980 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation des médecins pédiatres libéraux

Réponse du ministère : Santé

10/07/1997
Pertinence
Question n° 01272 posée par M. Alfred Foy

Situation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Santé

10/07/1997
Pertinence
Question n° 01821 posée par M. Emmanuel Hamel

Dépistage du cancer du col de l'utérus

Réponse du ministère : Santé

24/07/1997
Pertinence
Question n° 07835 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Rémunération des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Santé

30/04/1998
Pertinence
Question n° 10944 posée par M. Emmanuel Hamel

Formation du personnel soignant des services de soins palliatifs

Réponse du ministère : Santé

24/09/1998
Pertinence
Question n° 12717 posée par M. Louis Souvet

Fonctionnement de la télétransmission des feuilles de soins électroniques

Réponse du ministère : Santé

10/12/1998
Pertinence
Question n° 12789 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mise en place de la carte à puce électronique Vitale

Réponse du ministère : Santé

10/12/1998
Pertinence
Question n° 14282 posée par M. Serge Mathieu

Développement des dons d'organes

Réponse du ministère : Santé

25/02/1999
Pertinence
Question n° 18584 posée par M. Serge Mathieu

Carnet de santé

Réponse du ministère : Santé

02/09/1999
Pertinence