Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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641 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

641 questions

Question n° 00732 posée par M. Jean Cluzel

Situation des médecins généralistes de l'Allier

Réponse du ministère : Solidarité

14/07/1988
Pertinence
Question n° 06513 posée par M. Raymond Bouvier

Propositions du syndicat de généralistes " MG France "

Réponse du ministère : Solidarité

05/10/1989
Pertinence
Question n° 06647 posée par M. Alain Dufaut

Nouvelle convention médicale avec la sécurité sociale

Réponse du ministère : Solidarité

19/10/1989
Pertinence
Question n° 06766 posée par M. André Daugnac

Nouvelle convention médicale avec la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/11/1989
Pertinence
Question n° 12241 posée par M. Gérard Delfau

Disparition progressive des médecins généralistes conventionnés à Paris

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/10/1990
Pertinence
Question n° 13780 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Liberté de prescription des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/02/1991
Pertinence
Question n° 18434 posée par M. Edouard Le Jeune

Médecins généralistes

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/11/1991
Pertinence
Question n° 04577 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Education et formation médicale en matière de prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/01/1994
Pertinence
Question n° 06799 posée par M. Jacques Rocca Serra

Ouverture de l'université à la médecine générale

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

23/06/1994
Pertinence
Question n° 00326 posée par M. Philippe Darniche

Médicaments génériques

Réponse du ministère : Santé

26/06/1997
Pertinence