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238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
238 questions
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Question n° 24171 posée par M. Hubert Falco
Reconnaissance et revendications de la profession de sage-femme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24423 posée par Mme Patricia Schillinger
Remise en cause des services de santé au travail
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 25083 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Perspectives de la réforme du travail
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 01855 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Obligations en matière de radioprotection pour les chirurgiens-dentistes
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04047 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Fermeture de quatre centres d'assurance maladie par la CPAM de Paris et vente d'une partie du patrimoine immobilier
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 0259S posée par M. Gérard Bailly
Statistiques et contrôle des arrêts de travail
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 05712 posée par M. Roland Courteau
Inscription à l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05810 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Retraite des masseurs-kinésithérapeutes et auxiliaires médicaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05890 posée par Mme Christiane Demontès
Avantage social vieillesse
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05914 posée par M. Michel Teston
Financement du régime de l'avantage social vieillesse des auxiliaires médicaux
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence