Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 07667 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Coût des évaluations externes des établissements et services sociaux et médico-sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0337G posée par Mme Corinne Imbert

    Officines de pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05419 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Expérimentation sur les dispositifs médicaux à usage unique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02595 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Conséquences de l'arrêté du 22 décembre 2021 sur l'offre de soins dans les territoires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02601 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Exclusion de certains professionnels de l'obtention de la carte professionnelle de santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0040G posée par Mme Sonia de La Provôté

    Fermetures de lits à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne