Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 04705 posée par M. Roland Courteau

Crise du secteur viticole en Languedoc Roussillon

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 12300 posée par M. Robert Bret

Maintien des dispositions actuelles de la loi Evin

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

27/05/2004
Pertinence
Question n° 11611 posée par M. Georges Mouly

Prévention de l'alcoolisme

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

08/04/2004
Pertinence
Question n° 0409S posée par M. Joseph Ostermann

Conséquences de la loi Evin sur la filière viticole

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

22/01/2004
Pertinence
Question n° 05868 posée par M. Jean Boyer

Publicité des boissons alcoolisées

Réponse du ministère : Santé

05/02/1998
Pertinence
Question n° 15142 posée par M. Paul Girod

Crédits affectés à la prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

09/05/1991
Pertinence
Question n° 11382 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Publicité des boissons alcoolisées

Réponse du ministère : Santé

30/08/1990
Pertinence
Question n° 05942 posée par M. André Rouvière

Publicité télévisée des boissons alcoolisées

Réponse du ministère : Santé et famille

07/05/1987
Pertinence
Question n° 05856 posée par M. René Travert

Publicité télévisée pour la bière

Réponse du ministère : Culture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 05620 posée par M. Rémi Herment

Publicité en faveur des boissons alcoolisées

Réponse du ministère : Culture

16/04/1987
Pertinence