Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

221 questions

Question n° 31419 posée par M. Louis Longequeue

Publicité télévisée: suite réservée au rapport

Réponse du ministère : Économie

03/10/1979
Pertinence
Question n° 32797 posée par M. Claude Fuzier

Publicité télévisée: étiquetage informatif des produits

Réponse du ministère : Économie

07/02/1980
Pertinence
Question n° 34000 posée par M. Jean Sauvage

Transfusion sanguine: publicité télévisée et radiophonique

Réponse du ministère : Culture

30/04/1980
Pertinence
Question n° 34941 posée par M. Claude Fuzier

Publicité télévisée en faveur du beurre

Réponse du ministère : Économie

30/07/1980
Pertinence
Question n° 00219 posée par M. Claude Fuzier

Publicité télévisée en faveur du beurre

La question est caduque

23/10/1980
Pertinence
Question n° 01090 posée par M. Jean Madelain

Messages publicitaires télévisés: concertation entre professionnels et consommateurs

Réponse du ministère : Consommation

24/07/1981
Pertinence
Question n° 01454 posée par M. Jean-Marie Rausch

Petites et moyennes entreprises: accès à la publicité télévisée

Réponse du ministère : Communication

20/08/1981
Pertinence
Question n° 02558 posée par M. Serge Mathieu

Publicité télévisée: répartition de la taxe additionnelle

Réponse du ministère : Communication

30/10/1981
Pertinence
Question n° 04524 posée par M. Michel Charasse

EDF: motifs et coût d'une publicité télévisée

Réponse du ministère : Énergie

25/02/1982
Pertinence
Question n° 11294 posée par M. Jean Mercier

Engagement d'enfants mineurs pour la publicité télévisée: respect de la loi

Réponse du ministère : Justice

21/04/1983
Pertinence