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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 09984 posée par M. Guy Fischer
Cotisation des infirmiers à l'ordre national infirmier
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 09769 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Cotisation ordinale pour l'inscription au tableau de l'ordre national infirmier
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 09852 posée par M. Jean-Claude Merceron
Dépendance et crédit d'impôt
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 09426 posée par Mme Christiane Demontès
Cotisations dues par les infirmiers au Conseil national de l'ordre des infirmiers
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 09085 posée par M. François Rebsamen
Adhésion automatique et modalités de cotisation des infirmiers à l'ordre national des infirmiers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 01749 posée par M. Georges Mouly
Mesures en faveur des victimes de la maladie d'Alzheimer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00937 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Préoccupations du CODERPA de la Haute-Savoie
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 00943 posée par M. Bernard Piras
Mesure en faveur d'une complémentaire santé
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 30856 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Mesures fiscales en faveur des personnes atteintes de maladies neuro-dégénératives
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 25807 posée par M. Marcel Debarge
Réduction d'impôts en faveur des familles de malades atteints de la maladie d'Alzheimer
Réponse du ministère : Économie
Pertinence