Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 15583 posée par M. Roger Besse

    Fiscalisation des associations de tourisme familial

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15758 posée par M. Raymond Courrière

    Statut fiscal des associations de tourisme familial

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15788 posée par M. Roland Courteau

    Fiscalisation des associations de tourisme familial

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15818 posée par M. Bernard Seillier

    Perspective de fiscalisation des associations de tourisme familial

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16728 posée par M. Roger Rigaudière

    Fiscalisation des associations de tourisme rural

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17390 posée par M. Roger Rinchet

    Evolution du régime fiscal des associations de tourisme

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17507 posée par M. Régis Ploton

    Réforme fiscale pour le secteur associatif du tourisme

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17686 posée par M. Joseph Ostermann

    Régime fiscal des associations de tourisme

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18148 posée par M. Fernand Tardy

    Associations de tourisme et de plein air

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18285 posée par M. Alain Dufaut

    Associations de tourisme et de plein air de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne