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1466 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
1466 questions
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Question n° 11371 posée par Mme Véronique Guillotin
Revalorisation des enseignants du secondaire affectés dans le supérieur
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10273 posée par M. Christian Cambon
Difficultés des conditions de travail du collège Elsa Triolet de Champigny-sur-Marne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10369 posée par M. Hervé Maurey
Valorisation de l'investissement dans l'enseignement supérieur de certains personnels
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09708 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Mouvement social chez les policiers municipaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 09627 posée par Mme Annie Le Houerou
Congés de transition professionnelle
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 09520 posée par M. Hervé Maurey
Valorisation de l'investissement dans l'enseignement supérieur de certains personnels
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09362 posée par M. Cédric Perrin
Différence de traitement entre enseignants du second degré affectés dans le supérieur et enseignants-chercheurs
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09434 posée par M. Jérémy Bacchi
Rémunération et droit pour la retraite des policiers municipaux
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 09300 posée par M. Simon Uzenat
Régime indemnitaire des policiers municipaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 09037 posée par M. Daniel Gremillet
Mise en oeuvre du dispositif « transfert primes-points »
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence