Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 27562 posée par M. Pierre Charon

    Rapport de la Cour des comptes sur l'entretien des routes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23244 posée par M. Philippe Folliot

    Situation particulière du réseau routier dans le nord du Tarn

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1574S posée par Mme Anne Ventalon

    Modernisation de la route nationale 102

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20559 posée par M. Olivier Cigolotti

    Décentralisation de routes nationales aux régions volontaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20706 posée par M. Philippe Paul

    Mise à deux fois deux voies de la route nationale 164

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1502S posée par Mme Christine Herzog

    Autoroutes de la Moselle et transfert de compétences des autoroutes d'Alsace à la collectivité européenne d'Alsace

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12686 posée par M. Olivier Jacquin

    Réseau routier national

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0688S posée par Mme Corinne Imbert

    Dangerosité de la nationale 141

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08868 posée par Mme Frédérique Puissat

    Modernisation et sécurisation des axes routiers Grenoble-Sisteron-Gap

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0544S posée par M. Max Brisson

    Respect des engagements pris pour le réseau routier du sud de la Nouvelle Aquitaine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible