Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 22079 posée par M. Roger Husson

    Révision des Accords d'Helsinki: engagements français

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02343 posée par M. Louis Minetti

    Lutte contre les stratégies de contournement de la protection communautaire

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02568 posée par M. Claude Huriet

    Meurthe-et-Moselle : répartition des surfaces de colza

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08034 posée par M. Alain Vasselle

    Accord franco-algérien sur le service national

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17790 posée par M. André Boyer

    Situation des retraités ayant exercé en Afrique francophone suite à la dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18157 posée par M. Jacques Valade

    Retraités français et dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20717 posée par M. Xavier de Villepin

    Retraités français et franc CFA

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20859 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des retraités des caisses africaines de sécurité sociale de la zone franc après la dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20980 posée par M. Jean Pourchet

    Retraites versées par les caisses de retraites d'Etats africains de la zone franc

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21229 posée par M. Jean François-Poncet

    Situation des retraités français de la zone franc depuis la dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible