Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 08415 posée par M. Pierre-Antoine Levi

Injustices et inégalités des pensions des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/09/2023
Pertinence
Question n° 04225 posée par M. Yves Détraigne

Calcul des retraites agricoles sur les 25 meilleures années

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

08/12/2022
Pertinence
Question n° 04074 posée par M. Stéphane Demilly

Faiblesse des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

01/12/2022
Pertinence
Question n° 02161 posée par Mme Évelyne Perrot

Majoration pour enfants des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01510 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Pensions des retraités agricoles titulaires ou ayant été titulaires d'un mandat local

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01041 posée par M. Michel Canévet

Agriculteurs retraités élus ou anciens élus

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 23651 posée par M. Jean-Marie Janssens

Revalorisation des retraites des conjoints d'agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23390 posée par M. Hervé Maurey

Retraites des conjoints d'agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/06/2021
Pertinence
Question n° 13871 posée par M. Hervé Maurey

Retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/01/2020
Pertinence
Question n° 11344 posée par Mme Françoise Férat

Niveau des pensions de retraite agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence