Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 2275G posée par Mme Catherine Deroche

Accès gratuit aux soins pour les personnes non vaccinées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/02/2022
Pertinence
Question n° 2257G posée par M. Michel Canévet

Difficultés de mise en oeuvre du Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2245G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Devenir du « health data hub »

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25570 posée par M. Dominique Théophile

Mise en place d'un dispositif d'appui à la coordination en Guadeloupe

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 2007G posée par Mme Annick Petrus

Situation sanitaire en outre-mer

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

23/09/2021
Pertinence
Question n° 23912 posée par Mme Patricia Schillinger

Certificat de rétablissement et pass sanitaire

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 21544 posée par Mme Patricia Schillinger

Ségur de la santé et revalorisation salariale des métiers paramédicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/03/2021
Pertinence
Question n° 1639G posée par M. Bernard Fialaire

Crise sanitaire et lutte contre la sédentarité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20368 posée par M. Bernard Buis

Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence
Question n° 1504G posée par M. Laurent Duplomb

Gestion de la crise sanitaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

05/11/2020
Pertinence