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414 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
414 questions
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Question n° 23517 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Reconnaissance du statut d'optométriste
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22445 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Insécurité juridique résultant de la non-distinction entre les ostéopathes professionnels de santé et les ostéopathes non professionnels de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20993 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Obligations administratives du médecin envers l'assurance maladie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20119 posée par M. Jean-Marie Bockel
Attribution du grade de master à la formation initiale des orthophonistes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 19843 posée par M. Jacques Mézard
Lutte contre les infections nosocomiales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17992 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Disparition des officines pharmaceutiques dans les petites communes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 17720 posée par Mme Françoise Laborde
Déqualification des personnels de bloc opératoire
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 17727 posée par Mme Françoise Laborde
Situation d'engorgement subie par plusieurs instituts médico-éducatifs en Haute-Garonne
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 17729 posée par Mme Françoise Laborde
Demande d'un moratoire relatif à la pratique du packing sur les enfants atteints d'autisme sévère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17648 posée par M. Jean-Michel Baylet
Avenir des laboratoires régionaux de qualification des dons du sang
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence