Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 17992 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Disparition des officines pharmaceutiques dans les petites communes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07219 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Promotion et dégustation du vin dans les foires et les salons

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07220 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Conclusions du groupe de travail sur la publicité du vin sur Internet

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06699 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Plan de soins orthophoniques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0175G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Remboursement des cures thermales

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 04879 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Décret d'application de la loi du 8 février 2008 relative aux personnels enseignants de médecine générale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0111G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Accès aux soins dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0324S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Fiscalité des spiritueux

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Forte

  9. Question n° 37518 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Profession d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 36665 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Actes pouvant être accomplis par les orthoptistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte