Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 0662G posée par M. Georges Othily

    Nucléaire iranien

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0093G posée par Mme Nathalie Goulet

    Débat de politique étrangère et de défense

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0086G posée par M. Henri de Raincourt

    La situation au Mali

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0155G posée par M. Robert del Picchia

    Situation au Mali et en Libye

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0657G posée par M. Simon Sutour

    Politique étrangère et lutte contre Daech

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne