Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

181 questions

  1. Question n° 0466G posée par Mme Christiane Kammermann

    Situation au Liban

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0468G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0492G posée par M. Philippe Nogrix

    Situation en Côte-d'Ivoire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0494G posée par M. Georges Othily

    Situation au Darfour

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0504G posée par M. Robert del Picchia

    Reprise de l'activité nucléaire en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0513G posée par M. Ambroise Dupont

    Libération de Florence Aubenas

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0536G posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

    Immigration clandestine à Mayotte

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0538G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Plan d'action pour les PME à l'étranger

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0576G posée par M. Bernard Murat

    L'agriculture et l'OMC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0580G posée par Mme Colette Mélot

    Lutte contre le SIDA dans les pays en voie de développement

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Moyenne