Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

165 questions

Question n° 09290 posée par M. Jean-Noël Guérini

Liberté d'expression des dessinateurs de presse

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/12/2023
Pertinence
Question n° 0541G posée par M. Bernard Fournier

Propos sur la tendance politique des médias

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2023
Pertinence
Question n° 06793 posée par M. Jean-Noël Guérini

Protection des fossiles

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/05/2023
Pertinence
Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des écoles d'art

Réponse du Ministère de la culture

13/04/2023
Pertinence
Question n° 06104 posée par M. Jean-Noël Guérini

Démocratisation culturelle dans les festivals

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 06180 posée par Mme Véronique Guillotin

Financement des écoles nationales supérieures d'architecture

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 0258G posée par M. Stéphane Ravier

Liberté de la presse

Réponse du Ministère de la culture

16/02/2023
Pertinence
Question n° 03727 posée par Mme Véronique Guillotin

Perception des taxes par la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique

Réponse du Ministère de la culture

10/11/2022
Pertinence
Question n° 27946 posée par M. Jean-Noël Guérini

Mode éphémère

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 26682 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Situation des musiciens intervenants

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence