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359 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
359 questions
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Question n° 23000 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Disparition de « la France » des nouveaux programmes de première
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22669 posée par M. Pierre-Yves Collombat
Modalités d'application de la circulaire n° 2011-117 du 3 août 2011 relative aux sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22717 posée par M. Jean-Michel Baylet
Baisse des effectifs des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficultés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0789G posée par M. Claude Domeizel
Carte scolaire et fermeture des classes RASED
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 22520 posée par M. François Vendasi
Maintien des moyens en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard
Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 22381 posée par Mme Françoise Laborde
Démantèlement du dispositif RASED
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22459 posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Sort des personnels de GRETA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22337 posée par M. Robert Tropeano
Rentrée scolaire 2012
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22219 posée par M. Jean-Claude Requier
Réforme des GRETA
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence