Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

152 questions

  1. Question n° 10273 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Médaillés militaires et drap tricolore

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10243 posée par M. Robert Tropeano

    Date de la célébration officielle à la mémoire des victimes de la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09887 posée par M. Gilbert Barbier

    Taux de majoration par l'État de la rente mutualiste

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08709 posée par M. Robert Tropeano

    Rente mutualiste

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07424 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les anciens casques bleus français au Liban

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04083 posée par M. Robert Tropeano

    Droits des internés de force dans les camps soviétiques

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03532 posée par M. Robert Tropeano

    Attribution de la carte du combattant pour les soldats de la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02192 posée par M. Christian Bourquin

    Attentes des familles de harkis et de rapatriés

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 03557 posée par M. Georges Mouly

    Journée nationale de la Résistance

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03559 posée par M. Georges Mouly

    Attribution du titre de la reconnaissance de la nation aux réfractaires au STO

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte