Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 02383 posée par M. Alain Bertrand

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21184 posée par M. Alain Bertrand

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 18940 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Octroi de la carte du combattant aux appelés du contingent entre 1962 et 1964

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12369 posée par M. Bernard Joly

    Conditions d'attribution de la croix des combattants volontaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05073 posée par M. André Boyer

    Transmission au Parlement du rapport sur les perspectives de revalorisation des pensions militaires d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 05074 posée par M. André Boyer

    Anciens combattants victimes de traumatismes : dépôt d'un rapport au Parlement et mesures

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Forte