Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 1042S posée par M. Robert Tropeano

    Bénéfice de la double campagne pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15097 posée par M. Robert Tropeano

    Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Algérie, du Maroc et de Tunisie

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13697 posée par M. Robert Tropeano

    Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12894 posée par M. Robert Tropeano

    Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants en Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10893 posée par M. Robert Tropeano

    Indemnisation des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre et du devoir

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  6. Question n° 09267 posée par M. Robert Tropeano

    Indemnisation des orphelins de guerre et des pupilles de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04457 posée par M. François Vendasi

    Maintien de la direction interdépartementale des anciens combattants de la Corse

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03557 posée par M. Georges Mouly

    Journée nationale de la Résistance

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03559 posée par M. Georges Mouly

    Attribution du titre de la reconnaissance de la nation aux réfractaires au STO

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte