Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 1048S posée par M. Jacques Mézard

Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1041S posée par Mme Françoise Laborde

Plan cancer 2 et augmentation des moyens consacrés à la recherche scientifique relative aux causes environnementales du cancer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/10/2010
Pertinence
Question n° 0897S posée par M. Robert Tropeano

Désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0715S posée par M. Jacques Mézard

Suppression annoncée de 182 blocs opératoires

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/11/2009
Pertinence
Question n° 0618S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Accidents de la vie courante

La question a été retirée

10/09/2009
Pertinence
Question n° 0264S posée par M. Georges Mouly

Projet de modernisation territoriale du système de santé

La question a été retirée

29/05/2008
Pertinence
Question n° 1252S posée par M. Georges Mouly

Formation au BAFA et accueil adapté des enfants et adolescents handicapés hors du temps scolaire

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 0496S posée par M. Fernand Demilly

Dépistage du cancer colorectal

Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

12/05/2004
Pertinence
Question n° 0497S posée par M. Gilbert Barbier

Développement de la coelioscopie

Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

12/05/2004
Pertinence
Question n° 0483S posée par M. Bernard Joly

Mise en danger des mères pour éviter la poursuite pour infanticide

Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

30/04/2004
Pertinence