Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0216G posée par M. René-Pierre Signé

    État de la médecine

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04879 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Décret d'application de la loi du 8 février 2008 relative aux personnels enseignants de médecine générale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 04333 posée par M. Georges Mouly

    Situation des médecins généralistes enseignants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00265 posée par M. Bernard Joly

    Responsabilité des médecins grévistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  5. Question n° 34547 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Reconnaissance de l'ostéopathie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 28455 posée par M. Paul Girod

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0333G posée par M. Jean Boyer

    Menace de disparition de la gynécologie médicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0242G posée par Mme Anne Heinis

    Réforme des études de médecine et de la carte hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20815 posée par M. Fernand Demilly

    Spécialité d'orthopédie dento-faciale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 08349 posée par M. Fernand Demilly

    Recrutement des médecins du travail

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte